- Bibliothèque
- Gondrecourt-le-Château
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- Catégorie
- Réglement
La Bibliothèque Municipale est un service public destiné à toute la population. Elle contribue aux loisirs, à la culture, à l’information, à la formation et à la documentation du public.
I – CONSULTATION SUR PLACE
• L’accès et la consultation sur place des documents sont ouverts à tous, gratuitement, après inscription.
• Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font alors l’objet d’une signalisation particulière.
II – INSCRIPTION A TITRE INDIVIDUEL
• Pour s’inscrire, l’usager doit présenter une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, carte d’étudiant...), un justificatif d’adresse (quittance de loyer, facture de téléphone ou d’électricité...) datant de moins de 3 mois.
• L’usager mineur doit présenter obligatoirement une autorisation des parents.
• Une carte d’emprunteur sera alors remise à l’usager lors de sa première inscription, valable pour un an. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé. L’emprunt de document à titre individuel est soumis à une inscription renouvelable chaque année, par année scolaire.
III – PRET A DOMICILE
• Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
• Le nombre de documents empruntables est de 10, tous supports confondus, pour une durée de prêts de 21 jours.
• En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque se réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour desdits documents (rappels écrits ou téléphoniques, suspension du droit de prêt).
• En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur.
IV – INSCRIPTION A TITRE COLLECTIF
• Une carte d’emprunteur est remise à un responsable désigné par sa collectivité.
• Les conditions d’inscription sont identiques à celles exigées pour l’inscription individuelle, sauf que le nombre de documents empruntables est étendue à 50, tous supports confondus, pour une durée de prêts de 60 jours.
• Peuvent s’inscrire au titre de collectivité et sur justificatif :
- Les établissements scolaires et écoles de musique,
- Les établissements de santé et les maisons de retraite,
- Les clubs et associations.
V – DROITS ATTACHES AUX DOCUMENTS
La Bibliothèque de Gondrecourt-le-château respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et celle relative aux droits d’auteurs. Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux règles énoncées ci-dessous.
• Les auditions ou visionnements des documents multimédia sont exclusivement réservés à un usage personnel dans le cadre familial ou privé (Cercle de famille).
• La reproduction partielle des documents écrits n’est tolérée que pour un usage strictement personnel.
• La reproduction partielle ou totale des documents sonores et multimédia (vidéos, cédéroms) est formellement interdite.
• Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux afin de respecter la tranquillité et le travail d’autrui.
• Il est interdit de fumer et d’utiliser un téléphone portable dans les locaux de la bibliothèque. Les boissons (sans alcool) sont autorisées et la nourriture tolérée, dans l'espace cafeterie.
• Les animaux ne sont pas admis, exception faite pour les chiens d’usagers handicapés.
• Les enfants sont, dans les locaux, sous la responsabilité de leurs parents ou tuteurs légaux. Le personnel de la bibliothèque les accueille, les conseille mais ne peut en aucun cas les garder.
VII – APPLICATION DU REGLEMENT
• Tout usager s’engage à se conformer au présent règlement.
• Des infractions graves ou négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt, voire de l’accès à la bibliothèque.
• Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un exemplaire est remis à l’usager lors de son inscription, un autre exemplaire étant affiché en permanence dans les locaux.
À Gondrecourt-le-château, le 01-XII-2015
Réglement validé par le Conseil Municipal de Gondrecourt-le-château